MISSION : La mission de Novolyze est de permettre aux entreprises du secteur de l'alimentation et des boissons d'améliorer les performances et la conformité en matière de sécurité et de qualité des aliments dans un environnement en évolution rapide.

OBJECTIF : La charte éthique de Novolyze énonce les principes et les règles que doivent respecter les salariés de Novolyze Inc. et de ses filiales (dénommée Novolyze dans le présent document) et les intervenants dans l'exercice quotidien de leur profession.

RÉVISION : Annuel

Nous basons notre exécution sur une équipe soudée, agile, audacieuse et interculturelle dont la préoccupation quotidienne est de comprendre et de dépasser les attentes de nos clients. Pour y parvenir, Novolyze a mis en place une démarche participative avec ses collaborateurs autour de trois mots clés : anticiper, innover et apprendre pour construire une proposition de valeur durable.

La présente Charte n'a pas vocation à rappeler ou compléter l'ensemble des lois et règlements, conventions ou directives internes qui régissent les activités de l'entreprise et de ses salariés. Elle ne peut pas non plus répondre à toutes les situations que les dirigeants ou les salariés peuvent rencontrer dans le cadre de leurs activités.

Il existe de nombreuses situations qui ne sont pas couvertes par les lois, règlements ou autres normes internes et externes. Dans ces situations, les principes d'intégrité, de respect et d'équité doivent régir la conduite de chacun, sans préjudice des lois et réglementations locales.

Chaque employé doit faire preuve de vigilance, de réflexion, de bon sens et de discernement.

L'objectif de cette Charte n'est pas de détailler de manière exhaustive les comportements à adopter dans chaque situation, mais de fournir des lignes directrices et de rappeler l'esprit qui doit présider à chaque décision.

Parfois, certaines situations ne sont pas simples. Cependant, toute décision doit être prise en tenant compte des principes de la présente Charte et nécessite de poser certaines questions fondamentales :

• Est-ce légal ?
• Est-il conforme à la Charte éthique ?
• Quelle est la conséquence de mon action ou de mon inaction ?
• Me sentirais-je à l'aise pour expliquer et justifier ma décision si elle était connue au sein de l'entreprise ou à l'extérieur ?
• Est-il en adéquation avec les valeurs de Novolyze ?

1. CONFIDENTIALITÉ ET DISCRÉTION

2. L'INTÉGRITÉ

2.1. RESPECT DES PERSONNES

2.2. LE RESPECT DES RÈGLES DU COMMERCE

2.3. RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ ET DES DONNÉES

3. PROFESSIONNALISME

3.1. RESPECT DES PARTENAIRES

3.2. RESPECT DE LA SÉCURITÉ, DE L'HYGIÈNE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

3.3. RESPECT DE LA DIVERSITÉ ET DE L'INCLUSION

4. LA PROTECTION DE LA PLANÈTE

4.1. GESTION DE L'ENVIRONNEMENT

4.2. PRÉSERVATION DES RESSOURCES NATURELLES

1. CONFIDENTIALITÉ ET DISCRÉTION

Novolyze s'engage à respecter, tant en interne qu'en externe, la confidentialité des données, des informations, du savoir-faire, des droits de propriété intellectuelle et industrielle, et des secrets de fabrication dans la mise en œuvre de nos solutions, que ce soit dans le cadre de relations commerciales, de partenariats, d'initiatives de collaboration ou de tout autre type d'activité impliquant la société ou nos employés.

Tous nos employés sont tenus de garder pour eux seuls les informations confidentielles relatives à Novolyze, à nos clients, à nos fournisseurs et à nos équipes internes. Cette obligation perdure même après leur départ de Novolyze.

Toutes les informations sensibles doivent rester confidentielles, à moins qu'elles n'aient été divulguées publiquement de manière autorisée, car leur divulgation non autorisée pourrait être préjudiciable à Novolyze ou à nos parties prenantes. Chaque employé doit s'assurer que toute information qui n'est pas publique reste strictement confidentielle.

Novolyze veillera à ce que les salariés de la société qui pourraient disposer d'informations précises et confidentielles susceptibles d'avoir une influence sur la valorisation de la société les publient ou les utilisent dans le respect des règles de marché, c'est-à-dire sans s'exposer à un quelconque délit d'initié.

Ainsi, chaque employé s'engage à :

• Faites preuve de discrétion lorsque vous parlez de leurs activités professionnelles,
• Limiter la divulgation d'informations confidentielles à ceux qui ont un besoin légitime de les connaître,
• Conserver en toute sécurité, quel que soit leur format (papier ou électronique), toutes les données confidentielles relatives aux activités de Novolyze et aux entreprises avec lesquelles elle entretient des relations d'affaires,
• Partager des données numériques sensibles sous forme cryptée avec le(s) outil(s) disponible(s) avec Novolyze,
• Empêcher toute divulgation d'informations confidentielles à des personnes extérieures à Novolyze (y compris les membres de leur famille).

2. L'INTÉGRITÉ

Novolyze entretient des relations honnêtes, transparentes, justes et équitables avec toutes ses parties prenantes et, en particulier, avec ses clients, fournisseurs et autres partenaires commerciaux, conformément aux principes éthiques énumérés dans le préambule.

Par conséquent, Novolyze s'engage à honorer ses obligations contractuelles et à respecter la lettre et l'esprit de ses accords commerciaux. Les employés doivent agir avec objectivité, professionnalisme, intégrité et équité afin de maintenir une relation saine avec toutes les parties prenantes de Novolyze.

2.1. RESPECT DES PERSONNES

Novolyze veille à se conformer aux lois et à les faire respecter dans l'exercice de ses activités, notamment en s'assurant que les pratiques de ses fournisseurs et prestataires sont conformes à ses engagements en matière de respect des personnes. Si tel n'est pas le cas, Novolyze s'efforcera de mettre en œuvre des actions correctives avec le partenaire et, en l'absence de résultats satisfaisants, cessera ses relations commerciales avec le fournisseur ou prestataire concerné.

Cet engagement comprend notamment le non-recours au travail forcé c'est-à-dire un travail effectué sous la contrainte ou la menace, travail dissimulé -non déclarés officiellement aux autorités locales compétentes-, ou le travail des enfants sous quelque forme que ce soit. Elle inclut également le refus de tout acte pouvant être assimilé à de la prostitution ou du proxénétisme d'adultes ou d'enfants. Novolyze s'engage à communiquer aux autorités locales compétentes toute information relative à des actes répréhensibles dans ce domaine dont nous aurions été témoins.

En termes d'égalité d'accès, Novolyze interdit toute forme de discrimination et encourage la diversité sous toutes ses formes. Notre entreprise s'engage à respecter la diversité de ses employés et à leur fournir un environnement de travail inclusif.

2.2. LE RESPECT DES RÈGLES DU COMMERCE

Novolyze s'engage à exercer ses activités commerciales dans le respect des réglementations locales. En particulier, l'entreprise s'engage à respecter les règles spécifiques régissant les marchés privés et publics, quel que soit le pays dans lequel elle opère. Novolyze accepte pour son propre compte et promeut dans ses procédures d'achat les règles de la concurrence dans tous les pays où la société est active.

Novolyze veillera donc particulièrement à lutter contre la corruption et le trafic d'influence, sous toutes leurs formes, ces pratiques étant passibles de sanctions pénales tant pour l'entreprise que pour la ou les personnes impliquées dans toute forme de corruption, même indirecte.

Novolyze sera également vigilant sur les flux financiers qui pourraient avoir une origine ou une destination criminelle ou délictueuse, afin de contribuer à la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. En outre, nous interdisons tout flux commercial qui inclurait des pays sous embargo européen ou américain.

2.3. RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ ET DES DONNÉES

Dans le cadre de sa certification qualité, Novolyze s'est dotée de règles relatives aux conflits d'intérêts et notamment à leur déclaration. A ce titre, tous les salariés de l'entreprise sont invités à informer Novolyze, par l'intermédiaire du service RH, de toute situation susceptible de présenter un conflit d'intérêt potentiel, dans la mesure du possible avant qu'une action ou une décision ne soit engagée.

Novolyze s'engage également à se conformer strictement aux lois et normes en vigueur dans chaque pays où elle opère, notamment en matière comptable, fiscale et douanière. La société respectera les obligations découlant du pays dans lequel elle a choisi d'établir son siège et prendra toutes les mesures nécessaires pour que toutes les transactions commerciales et financières soient fidèlement et précisément enregistrées dans ses états financiers et tenues à disposition pour un audit dans le cadre prescrit par la législation.

Novolyze demande à ses employés d'observer le plus grand respect dans l'utilisation des biens de l'entreprise qui peuvent être mis à leur disposition dans le cadre de leurs fonctions. Ainsi, Novolyze s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir et détecter les situations d'abus de biens sociaux qui pourraient émaner de l'ensemble de notre organisation.

Novolyze s'engage également à protéger les données personnelles des personnes avec lesquelles elle traite. Nous nous engageons également à maintenir une charte d'utilisation des systèmes d'information, avec pour objectif de définir les règles liées à l'utilisation et à la conservation des données informatiques et de mettre en place des solutions technologiques destinées à protéger les données personnelles (clients et employés).

Dans le même esprit, afin de protéger l'image et la réputation, nous veillerons à obtenir l'autorisation expresse des personnes avant d'utiliser tout support comportant un ou plusieurs attributs de la personnalité d'un salarié ou d'une personne extérieure à Novolyze (photographie ou vidéo représentant une personne identifiable, un nom, etc.) et à ce que les salariés qui s'expriment sur les réseaux sociaux sur un sujet directement ou indirectement lié à l'entreprise, à nos marques ou à nos produits ne fournissent pas d'informations confidentielles et/ou susceptibles de porter atteinte à notre réputation.

3. PROFESSIONNALISME

3.1. RESPECT DES PARTENAIRES

Novolyze s'attache à créer une relation de confiance avec le marché en fournissant une source d'information fiable et pertinente, en favorisant le dialogue avec les actionnaires et en organisant des réunions et des visites de nos locaux pour les investisseurs institutionnels, leur permettant ainsi de rencontrer nos responsables opérationnels et de mieux comprendre l'activité et l'organisation de l'entreprise.

Novolyze veille également à ce que son engagement en faveur du développement durable se reflète dans sa stratégie de chaîne d'approvisionnement. À cette fin, Novolyze a élaboré un “Code de conduite des fournisseurs” décrivant les engagements sociaux, sociétaux et environnementaux de Novolyze et les attentes des fournisseurs en la matière. Le non-respect de ce code par un fournisseur peut constituer une cause de rupture de la relation commerciale.

Novolyze s'engage à entretenir des relations responsables et durables avec ses fournisseurs et à privilégier l'approvisionnement local, les petites et moyennes entreprises, les startups, plutôt que de s'adresser systématiquement à de grands groupes.

3.2. RESPECT DE LA SÉCURITÉ, DE L'HYGIÈNE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

La sécurité est l'un des principes fondamentaux de l'obligation de Novolyze en tant qu'employeur et nous accordons une attention particulière à ce que notre personnel puisse effectuer son travail dans des conditions de bien-être et avec la plus faible exposition possible aux risques qui peuvent être induits par ses activités.

A cet égard, Novolyze s'engage à :

• Identifier et évaluer les risques à court et à long terme induits par l'activité, le service et le poste de travail de chaque salarié.
• Fournir une formation et des outils adéquats pour prévenir les accidents du travail et les maladies potentielles.
• Anticiper et prendre en compte l'impact humain des changements dans les conditions de travail.
• Prendre en considération les risques psychosociaux et adopter des méthodes de gestion appropriées. Novolyze ne tolère aucune forme de harcèlement moral ou sexuel. Nous demandons à chaque employé d'alerter la direction en cas de suspicion de situation de harcèlement moral ou sexuel afin d'assurer la mise en œuvre rapide des actions correctives nécessaires et de toute autre mesure appropriée.

Novolyze s'engage à assurer la transparence de sa communication avec les salariés en réalisant systématiquement un entretien d'évaluation au moins annuel avec chaque salarié, en permettant à chaque salarié d'accéder à une information claire sur ses droits et devoirs au sein de l'entreprise, en fournissant une information adaptée à chaque contexte local, notamment par la traduction (au moins en anglais et en français) des documents internes, et en prenant en compte les impacts humains lors de la mise en place de projets de réorganisation ou de restructuration.

Novolyze s'engage à respecter les grandes étapes de la vie (naissance, mariage, vacances, décès d'un membre de la famille, etc.) et à minimiser, autant que possible pour une entreprise qui évolue rapidement, les situations d'inconnues à court terme, afin de réduire les contraintes liées aux horaires atypiques.

3.3. RESPECT DE LA DIVERSITÉ ET DE L'INCLUSION

Novolyze interdit toute discrimination à l'embauche et encourage la diversité sous toutes ses formes. Novolyze s'engage à respecter la diversité de ses employés et à leur offrir un environnement de travail inclusif. À cette fin, Novolyze prend en considération tous les candidats, quelle que soit leur origine, lors du recrutement.

Même si le respect de la diversité, au-delà des engagements et des outils mis en place dans l'entreprise, est avant tout une affaire individuelle, Novolyze veillera à ce que chacun, au sein de son organisation, promeuve et mette en œuvre l'égalité de traitement et la prévention des discriminations. Il est de la responsabilité de chaque salarié d'améliorer ses pratiques pour une meilleure performance collective.

4. LA PROTECTION DE LA PLANÈTE

4.1. GESTION DE L'ENVIRONNEMENT

En tant qu'entreprise responsable, nous développons nos activités dans le respect de la planète en réduisant notre empreinte environnementale. Notre politique environnementale s'appuie sur un système de management qui vise à maîtriser les grands enjeux environnementaux auxquels nous sommes confrontés. Nous nous engageons donc à définir des objectifs d'amélioration de notre performance environnementale, à déployer et à suivre leurs réalisations au travers d'indicateurs appropriés et à mettre en place des processus permettant d'assurer une gestion environnementale maîtrisée.

4.2. PRÉSERVATION DES RESSOURCES NATURELLES

Si les produits et services proposés par Novolyze à ses clients visent avant tout à assurer la sécurité de leurs produits, Novolyze s'engage également à réduire au maximum les émissions inhérentes à leurs activités industrielles. C'est également dans cette continuité que Novolyze s'engage à maîtriser sa propre consommation d'énergie, à réduire les émissions de CO2 associées - par un suivi régulier de la performance énergétique de ses activités et la mise en place de programmes de réduction - et à réduire l'empreinte carbone globale de sa chaîne de valeur. A titre d'exemple, Novolyze favorise les services à distance par l'utilisation de la technologie autant que possible afin de réduire les déplacements non essentiels.

Novolyze s'engage également à préserver les ressources en eau, notamment par un suivi régulier des consommations et un contrôle des rejets d'eaux usées, et à limiter leur impact (par exemple, en favorisant l'utilisation de produits respectueux de l'environnement).

Novolyze s'efforce également de mettre en œuvre des bonnes pratiques respectueuses de l'environnement pour limiter les nuisances sonores, visuelles, olfactives et la pollution de l'air.

Novolyze s'engage également à réduire les déchets liés à ses activités et à s'assurer que les déchets sont triés et recyclés autant que possible selon les filières disponibles dans les localités où nous opérons.

Dernière mise à jour : 9 mai 2022